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> URBANISME (P.L.U.)

Plan Local d'Urbanisme

 

 

"La CALI en date du 20 Février 2020 a adopté le PLU d'ABZAC".
Vous trouverez ci-joint les documents de consultations :
- Plan zone Nord Plan zonage Nord
- Plan zone Sud Plan zonage sud
- Règlement Règlement
- Plan Abords Bâtiments de Franc Plan abords bâtiments de France
- Plan Servitude Plan servitudes
- Compte rendu du commissaire enquêteur Compte rendu Commissaire Enquêteur
Vous trouverez également d'autres documents sur le site de la CALI

cali.fr - Rubrique "Compétences" et "Urbanisme" et "Élaboration du PLU d'ABZAC"

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 Veuillez trouver ci-dessous les délibérations concernant le Plan Local d'Urbanisme, le Périmètre Des Abords et le Droit de Préemption Urbain :

 

Délibération P.L.U. 

 Délibération P.D.A.

 Délibération D.P.U.

 

 

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 Le Schéma d'Assainissement

 

   Par délibération en date du 21 Mars 2018 pour la Commune d’ABZAC, le Conseil Municipal a approuvé le zonage d’assainissement de sa Commune.

 

   Le plan de zonage, approuvé, est tenu à la disposition du public à la Mairie aux jours et heures d’ouverture, ainsi qu’à la Sous-Préfecture."

Plan de zonage approuvé et définitif 

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   Ci-dessous le rapport du Commissaire Enquêteur sur le Schéma d'Assainissement :

Rapport et Conclusions du Commissaire Enquêteur 

 

 

    

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